Trains miniatures de Charleroi


Règlement intérieur 01/11/2007


Art 1 :
Le club se compose d'un comité : un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e) et un(e) secrétaire.
Ceux-ci sont nommés pour quatre ans et par vote aux bulletins secrets, lors de l'assemblée générale le premier samedi de décembre.
S'il n'y a qu'un(e) seul(e) candidat(e) pour le poste, le vote se fera à mains levées.
Le comité est démissionnaire et rééligible.
Si un départ volontaire a lieu dans le courant de l'exercice, celui-ci sera remplacé dans les plus brefs délais jusqu'à la prochaine assemblée générale où un vote pour le remplacement définitif aura lieu. Les candidatures pour les différentes fonctions doivent parvenir au ou à la secrétaire sortant(e) au plus tard le 15 novembre.
Un formulaire d'inscription pour les différentes candidatures sera envoyé à tous les membres en règle de cotisation en même temps que la convocation de l'assemblée générale.
Deux commissaires aux comptes seront nommés pour une période d'un an soit par volontariat ou par tirage au sort, toujours lors de l'assemblée générale.

Art 2 :
Tous les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle.
Le montant est fixé à 30€ pour les adultes et 10€ pour les moins de 15 ans.
Pour les nouveaux membres adultes, il sera compté 2,5€ par mois restant(s) du(s) jusqu'au 31 décembre.
Pour les jeunes, la cotisation de 10€ reste inchangée.
Dans le cas de membres d'une famille habitants sous le même toit, seule la cotisation de l'adulte sera due.
Les renouvellements de cotisations seront payées chaque année entre le 1er décembre et le 31 janvier et ce au moyen d'un formulaire bancaire joint à l'avis de payement.

Art 3 :
La destination du club a pour but unique les loisirs.
Les réunions qui s'y tiendront n'auront d'autre but que celui là et en aucun cas celles-ci ne pourront aboutir sur des discussions politiques, religieuses ou autres engagements quelconques.
Dans le but d'entretenir entre membres un esprit de camaraderie, chacun veillera au respect de l'autre et du matériel y entreposé par le club ou par un membre.

Art 4 :
Tous les membres du T.M.C. dont la conduite ou actes nuiraient à la bonne réputation ou gestion de celui-ci seront exclus du club (ainsi que de ses organisations privées) et ce par décision du comité même restreint.

Art 5 :
Chaque membre aura le loisir de venir au club le samedi de 14h à 18h, le mercredi de 17h à 20h et accessoirement le vendredi matin de 08h30 à 13h.
Il veillera à participer au moins une fois par mois à la vie du club et à prévenir de toute absence lors de l'organisation de manifestation privée ou publique du club.

Art 6 :
Les membres, propriétaires de modules, ne pourront reprendre ceux-ci qu'après accord formel du comité. Après un an et un jour de non-participation aux réunions et absence de cotisation d'un membre propriétaire de module, ce module deviendra propriété du club sans aucune possibilité d'appel.
Le membre retenu pendant cette période pour des raisons valables devra le faire savoir et le comité s'engagera à ne pas prendre de telles mesures.

Art 7 :
Ce règlement sera distribué à chaque membre et un exemplaire sera affiché dans le local.
Le non-respect du règlement entraînera une sanction qui sera définie par le comité.
Cette sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion. (Cf article 4)

Art 8 :
Le règlement n'est pas restrictif, il peut être sujet à modifications, à chaque instant et ce sans avis, par des membres du comité.

Art 9 :
Tout mineur non accompagné d'un parent se verra dans l'obligation de respecter les règles en vigueurs au sein du T.M.C. ainsi que de ne pas quitter les locaux sans en avertir un membre du comité.
Dans tel cas, le T.M.C. ne pourra en aucune manière être tenu responsable des aléas survenus à cette enfant.
Dans le cadre d'un enfant non accompagné, une décharge de responsabilité du club signée par le chef de famille est obligatoire.
Lors d'une activité du club hors Belgique, une décharge des parents, certifiée conforme par la police de la commune où réside l'enfant, est obligatoire.

Art 10 :
Les réseaux du club sont en principe la représentation d'une ligne ferroviaire belge.
Les membres possédant des modules et les membres voulant se charger de la décoration, veilleront à respecter ce type de décors.
Chaque membre aura toutefois la possibilité de faire rouler du matériel originaire d'autre pays.

Art 11 :
Tout matériel donné au club deviendra immédiatement la propriété du club et ce dernier s'en réservera d'en faire l'usage qu'il souhaite pouvant même aller jusqu'à la vente, la donation ou la destruction.
Il ne sera admis aucune réclamation à ce sujet.
Toute reprise sera considérée comme vol et susceptible de sanction et/ou de poursuite judiciaire.

Art 12 :
Toute destruction quelconque de matériel soit du club, soit d'un membre ou d'un tiers sera prise en charge par la personne ou le membre ayant commis les faits.

Art 13 :
Lors de son passage chaque membre veillera à la propreté des lieux.
Il reprendra tous déchets qu'il aurait pu faire durant sa visite.

Art 14 :
Dans le cas ou un membre serait désireux de faire aboutir un projet quelconque dans l'intérêt du club, il veillera d'abord à le présenter au comité et ensuite aux membres du club.
Si son projet satisfait à la majorité, il sera mis en œuvre sans pour autant dépendre financièrement du club.
Le comité s'il l'estime utile, donnera son accord en la matière s'il y a lieu.

Art 15 :
Les membres veilleront à éviter l'utilisation, la détérioration et la disparition du matériel appartenant aux autres membres.
Courtois Daniel

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Règlement intérieur 01/01/2010


Art 1 :
Le club se compose d'un comité : un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e) et un(e) secrétaire.
Ceux-ci sont nommés pour quatre ans et par vote aux bulletins secrets, lors de l'assemblée générale le premier samedi de décembre.
S'il n'y a qu'un(e) seul(e) candidat(e) pour le poste, le vote se fera à mains levées.
Le comité est démissionnaire et rééligible.
Si un départ volontaire a lieu dans le courant de l'exercice, celui-ci sera remplacé dans les plus brefs délais jusqu'à la prochaine assemblée générale où un vote pour le remplacement définitif aura lieu. Les candidatures pour les différentes fonctions doivent parvenir au ou à la secrétaire sortant(e) au plus tard le 15 novembre.
Un formulaire d'inscription pour les différentes candidatures sera envoyé à tous les membres en règle de cotisation en même temps que la convocation de l'assemblée générale.
Deux commissaires aux comptes seront nommés pour une période d'un an soit par volontariat ou par tirage au sort, toujours lors de l'assemblée générale.

Art 2 :
Tous les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle.
Le montant est fixé à 30€ pour les adultes et 10€ pour les moins de 15 ans.
Pour les nouveaux membres adultes, il sera compté 2,5€ par mois restant(s) du(s) jusqu'au 31 décembre.
Pour les jeunes, la cotisation de 10€ reste inchangée.
Dans le cas de membres d'une famille habitants sous le même toit, seule la cotisation de l'adulte sera due.
Les renouvellements de cotisations seront payées chaque année entre le 1er décembre et le 31 janvier et ce au moyen d'un formulaire bancaire joint à l'avis de payement.

Art 3 :
La destination du club a pour but unique les loisirs.
Les réunions qui s'y tiendront n'auront d'autre but que celui là et en aucun cas celles-ci ne pourront aboutir sur des discussions politiques, religieuses ou autres engagements quelconques.
Dans le but d'entretenir entre membres un esprit de camaraderie, chacun veillera au respect de l'autre et du matériel y entreposé par le club ou par un membre.

Art 4 :
Tous les membres du T.M.C. dont la conduite ou actes nuiraient à la bonne réputation ou gestion de celui-ci seront exclus du club (ainsi que de ses organisations privées) et ce par décision du comité même restreint.

Art 5 :
Chaque membre aura le loisir de venir au club le samedi de 14h à 18h, le mercredi de 17h à 20h et accessoirement le vendredi matin de 08h30 à 13h.
Il veillera à participer au moins une fois par mois à la vie du club et à prévenir de toute absence lors de l'organisation de manifestation privée ou publique du club.

Art 6 :
Les membres, propriétaires de modules, ne pourront reprendre ceux-ci qu'après accord formel du comité. Après un an et un jour de non-participation aux réunions et absence de cotisation d'un membre propriétaire de module, ce module deviendra propriété du club sans aucune possibilité d'appel.
Le membre retenu pendant cette période pour des raisons valables devra le faire savoir et le comité s'engagera à ne pas prendre de telles mesures.

Art 7 :
Ce règlement sera distribué à chaque membre et un exemplaire sera affiché dans le local.
Le non-respect du règlement entraînera une sanction qui sera définie par le comité.
Cette sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion. (Cf article 4)

Art 8 :
Le règlement n'est pas restrictif, il peut être sujet à modifications, à chaque instant et ce sans avis, par des membres du comité.

Art 9 :
Tout mineur non accompagné d'un parent se verra dans l'obligation de respecter les règles en vigueurs au sein du T.M.C. ainsi que de ne pas quitter les locaux sans en avertir un membre du comité.
Dans tel cas, le T.M.C. ne pourra en aucune manière être tenu responsable des aléas survenus à cette enfant.
Dans le cadre d'un enfant non accompagné, une décharge de responsabilité du club signée par le chef de famille est obligatoire.
Lors d'une activité du club hors Belgique, une décharge des parents, certifiée conforme par la police de la commune où réside l'enfant, est obligatoire.

Art 10 :
Les réseaux du club sont en principe la représentation d'une ligne ferroviaire belge.
Les membres possédant des modules et les membres voulant se charger de la décoration, veilleront à respecter ce type de décors.
Chaque membre aura toutefois la possibilité de faire rouler du matériel originaire d'autre pays.

Art 11 :
Tout matériel donné au club deviendra immédiatement la propriété du club et ce dernier s'en réservera d'en faire l'usage qu'il souhaite pouvant même aller jusqu'à la vente, la donation ou la destruction.
Il ne sera admis aucune réclamation à ce sujet.
Toute reprise sera considérée comme vol et susceptible de sanction et/ou de poursuite judiciaire.

Art 12 :
Toute destruction quelconque de matériel soit du club, soit d'un membre ou d'un tiers sera prise en charge par la personne ou le membre ayant commis les faits.

Art 13 :
Lors de son passage chaque membre veillera à la propreté des lieux.
Il reprendra tous déchets qu'il aurait pu faire durant sa visite.

Art 14 :
Dans le cas ou un membre serait désireux de faire aboutir un projet quelconque dans l'intérêt du club, il veillera d'abord à le présenter au comité et ensuite aux membres du club.
Si son projet satisfait à la majorité, il sera mis en œuvre sans pour autant dépendre financièrement du club.
Le comité s'il l'estime utile, donnera son accord en la matière s'il y a lieu.

Art 15 :
Les membres veilleront à éviter l'utilisation, la détérioration et la disparition du matériel appartenant aux autres membres.
Courtois Daniel

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ce site est protégé par les lois du Copyright
Toutes copies partielles et totales sans autorisation du
Webmaster sont strictement interdites