L’utilisation même partielle et de quelque manière que ce soit des images et textes de ce site est soumise au respect des droits d’auteur. Par images nous entendons bien entendu les photos mais aussi les dessins et peintures.

L’auteur de photos (ou de toute oeuvre), qu’il soit professionnel ou non a les mêmes droits et recours. 
Seul celui-ci peut autoriser ou non la reproduction et/ou publication de ses œuvres.

Toutes les images et textes de ce site sont donc  protégés par les lois internationales sur le copyright et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans une autorisation écrite de son auteur.

Concernant l’utilisation des textes,  certains ayant été écrits en collaboration, ils seront donc obligatoirement  soumis  à l’autorisation écrite de tous les co-auteurs.

Il vous sera demandé de préciser dans quel but vous souhaitez utiliser la photo et /ou le texte.
Vous devrez impérativement me communiquer vos coordonnées, lien de site et adresse url des pages où seront utilisées mes images et/ou textes.

Une fois l'accord obtenu, je verifie régulièrement si les conditions d'utilisation sont respectées, cependant si ces conditions d'utilisation ne sont pas ou plus telles que convenues , l'infraction d'utilisation et reproduction sans autorisation préalable reprend de plein droit.

Toute demande d’ utilisation destinée à un site à caractère douteux ( sexuel , raciste ou incitant à la haine ou à la violence) sera refusée.

Je reste donc seul juge d’accepter ou non le contexte dans lequel seront utilisées mes photos.

• Pour une utilisation privée et/ou non commerciale :   il vous sera demandé simplement de mentionner sous la photo la provenance et le nom de l’auteur:  DHC© - Griffon Korthals Passion©. Dans ce cas uniquement, aucun droit de reproduction ou de copyright ne vous sera réclamé.

• En cas d'utilisation à des fins commerciales : vous serez tenu de  mentionner sous la photo la provenance et le nom de l’auteur: DHC© - Griffon Korthals Passion©

Une note de droits d'auteur (relative au  Droit de base fixé par photo  qui vous aura été communiqué au préalable), vous sera adressée. La photo vous sera alors cédée dés réception du paiement.

Dans les deux cas, le non respect des termes des accords écrits entre l’utilisateur et l’auteur ainsi que tout utilisation abusive et/ou vol donnent droit à une indemnité.
L’utilisateur non respectueux s’ expose à des poursuites dont le montant varie en fonction des infractions constatées :

Chaque infraction donne droit à une indemnité et sont cumulables.

Tout échange de correspondance écrite tiendra lieu de preuve.

Toute utilisation sans autorisation est un délit de contrefaçon et sera constaté par huissier avant tout contact avec la personne  indélicate afin qu'elle ne puisse nier son forfait en faisant disparaître la  photo.

DHC© auteur de GRIFFON KORTHALS PASSION ©