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Quelques documents très demandés issus  des bulletins d'information de la FEDEFOC

Mise à jour du 14 04 2008

Pour tous les autres : cliquez sur cette icône ==>

Pour accéder aux documents mentionnés dans les tableaux ci-dessous, cliquez simplement sur l'intitulé et vous serez automatiquement dirigés vers le site du SEGEC et vers le document.

Elèves

 

Intitulés

N° BI

  
A Les motifs légaux d'absence dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé

Septembre 2007

 
A Année complémentaire et non redoublement

Février 2006

  
C Changements d'école et inscriptions Avril 2007  
C Les classes passerelles Janvier 2006  
C CEB : Note BI avril Avril 2007  
E Les exclusions d’élèves dans l’enseignement fondamental . Novembre 2007  
I Note du service LGS relative au tout nouveau décret "Inscriptions"

Janvier 2008

 
I inscriptions et gratuité  et refus d'inscription Pour les annexes cliquez sur ce lien :

Mai 2004

  

Enseignants et directions

 

Intitulés

N° BI

    
A  Calcul des anciennetés visées dans le décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l’enseignement libre subventionné et dans les AGCF du 28 août 1995 relatifs à la mise en disponibilitéet la réaffectation

Mars 2006

    
A Article 18 D+ Mars 2008 Voir aussi
C Modification en matière de cumul Février 2006    
C Complément de périodes pour directions avec classe :

document 1 :                   -                  document 2 :

Août 2006    
D Dérogation linguistique pour les cours de seconde langue

Octobre 2007

    
D Directeurs - augmentation barémique Janvier 2006    
E Appel aux candidats en vue de l’engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l’enseignement fondamental ordinaire et spécialisé (rappel) Janvier 2007    
E Engagement à titre définitif  et périodes non vacantes !!!!

 Mars 2005

    
E Engagement à titre définitif dans les périodes D+

 Mars 2008

  
E L’engagement temporaire pour une période de moins de 15 semaines

Octobre 2004

    
E Engagement à titre temporaire : prioritaire P.O. et entité - calcul des anciennetés.

Mars 2008

  
F Fin de contrat et délivrance du certificat de chômage C4

Mars 2008

  
I Dossier ICL

Janvier 2008

    
M Maître spécial de psychomotricité : titres requis y compris pour contrat ACS

Octobre 2006

 

  
M Maître spécial de psychomotricité

Juin 2007

    
M Protection de la maternité - écartement- rappel

Octobre 2004

    
M Communiqué du SEGEC concernant les congés de maternité suite à la parution de la circulaire 1684 du 24 11 2006

Janvier  2007

voir aussi :

M La mise en disponibilité et la réaffectation en vue de l'année scolaire 2007 - 2008

Août 2007

 

  
N Procédure d’obtention d’un n° médical pour les membres du personnel subventionnés- compétences du SSA- MEDEX

mars 2004

    
R Remplacement des enseignants durant les journées de formation

mars 2008

  
S Statut des directions

février 2007

voir aussi :

  
T Les titres dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé

Septembre 2006

voir aussi :

  
P Classeur concernant les pensions réalisé par le service LGS du SEGEC (réalisé en 1998 mais encore valable dans ses grands principes) 1998    
P Activités rémunérées autorisées pour les pensionnés

Février 2007

    
R Règlement de travail pour le personnel subventionné des établissements d’enseignement fondamental - actualisation 

Décembre 2004

    

Autres personnels

 

Intitulés

N° BI

Voir aussi

  
A ACS : Agents ACS/APE  : dossier d'informations

Juin 2007

    
A ASC-APE : Calcul de l'ancienneté des puéricultrices : voir document page 12

 Mars 2006

    
A

Contrat ACS - PTP : Périodes d'essai et congé de maladie

Septembre 2006

    
A

ACS - PTP : Accidents du travail

Octobre 2006

    
E Engager du personnel avec l'aide des CPAS

Art 60 et 61 de la loi du organique des CPAS du 8 juillet 1976

Octobre 2005

    
M Protection de la maternité - écartement- rappel

Octobre 2004

    
P Les prestations en conseil de classe du personnel paramédical, psychologique et social dans l’enseignement fondamental

Mars 2005

    
P Puéricultrices : Rappel des deux statuts distincts

Mai 2007

 

  
P Puéricultrice : Rapport

 Février 2007

voir aussi :

  
P Puéricultrice : priorité à faire valoir

Janvier 2008

    
V Indexation de l'indemnité forfaitaire prévue pour les volontaires

Avril 2008

    
V Loi du 3 juillet 2005 relative au droit des volontaires

Octobre 2006

    

Encadrement et organisation de l'école

  Intitulé

N° BI

  
A L’accueil extrascolaire - rappel de la réglementation  et mission CCA

Décembre 2004

  
A Périodes d’adaptation à la langue de l’enseignement : A.L.E. Mars 2005  
C Calendrier des jours ouvrables 2007 - 2008 Juin 2007 voir aussi :
C Calendrier des jours ouvrables 2008 - 2009 Juin 2007  
C Les classes passerelles Janvier 2006  
C Complément de périodes pour directions avec classe :

document 1 :                   -                  document 2 :

Août 2006  
C Comptage des primo - arrivants : liste OCDE

mai 2006

 
G Organisation des garderies et des activités para(extrascolaires)

 Mars 2005

  
P Complément de périodes P1 - P2 pour 2006 - 2007

 Juin 2006

 
S Surveillance des cours de natation

Mars 2004

  

Divers

  Intitulé

N° BI

 Voir aussi  
A Archives : durée de conservation

Février 2001

    
A AFSCA : chaîne alimentaire : inscription

Janvier 2006

 
A AFSCA : Chaîne alimentaire

 Février 2006

 

 
C Calendrier des jours ouvrables 2007 - 2008 Juin 2007 voir aussi :
C Le Conseil de classe dans l’enseignement fondamental spécialisé

 Janvier 2005

    
C Conseils de zone, d'entité, OrCe, ... : s'y retrouver dans ces structures

Mars 2006

    
D Déductibilité fiscale des frais de garderie pour les enfants âgés de moins de 12 ans

Janvier 2006

  

 
D Déduction des dépenses pour garde d’enfant : déductibilité fiscale

 Juin

2005

    
D Déduction des dépenses pour garde d’enfant : déductibilité fiscale

Avril

2005

    
F

Remboursement des frais de transport :

INTERVENTION DE L’EMPLOYEUR DANS LA CARTE-TRAIN  

Mars 2008

  
F Interdiction de fumer : Précision

Septembre 2006

    
I Du nouveau en matière d'immersion linguistique

Janvier 2007

    
G Gratuité - article 100 du décret “Missions”- rappel de l'échéancier : journal de classe - photocopies

Octobre 2004

    
M Décret relatif à la diffusion des manuels et logiciels scolaires

Septembre 2006

    
R Rapport d'activité 2006 - 2007

Novembre 2007

Circulaire 1640
S Dossier concernant la Sécurité dans les établissements scolaires : mis au point par le service LGS du SEGEC : dossier à décompresser !