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législation (introduction)
légitime défense
De la montée de la violence dans la société découle le besoin et la nécessité d'assurer sa défense , et celle d'autrui , sans tomber dans l'illégalité.
A. légitime défense (en droit pénal :cause d'excuse : supprime l'infraction .repousser une agression injuste qui se commet ou qui va se commettre sur soi-même ou sur autrui .
B .Développement des terme repris dans cette définition , c-a-d- les 5 conditions de base pour qu'il y ait légitime défense ;
1)Il faut que l'agression soit violente-commencée ou imminente .
2)Il faut que l'agression soit justifiée .
3)Il faut que l'agression soit dirigée contre l'intégrité physique d'une personne , soit soi même , soit autrui .
(cas particulier :Quant atteinte à la pudeur :légitime défense admise )
4)Il faut que la défense soit nécessaire et proportionnée à l'attaque.
5)Il faut que la défense soit exercée a l'instant même de l'agression.
B-Notion de provocation et de non -assistance à personne en danger .
A) Provocation :homicide , blessures et coups sont excusable (réduction de peine possible ) seulement dans trois cas bien déterminés par le code pénal :
1) Violence graves envers personne .
2) Repousser pendant le jour attaque contre personnes dan maison habitée ou dépendance
3) Flagrant délit adultère .
B ) Non assistance à personne en danger :
Il faut retenir que la nécessitée de porter secours à autrui en cas de danger est ouverte par la légitime défense .
C ) des moyen à mettre en oeuvre pour assurer sa légitime défense , en général .
D ) les budo" en tant que moyen pour assurer sa légitime défense=
E: des situations engendrant la légitime défense et leur caractère de gravité:
Défense contre un ou plusieurs adversaire(s) armé/non armé(s) Supposé(s) armée
Par une victime -armée / non armée .
F ) de la notion du mot ARME :
Définition : sont comprise dans le mot arme :
toutes machine , tous ustensiles ;tous instruments tous autres objet-tranchants(ex: sabre)-perçant (ex épée contondant
(ex: matraque)
Dont on se sera saisi pour tuer ,blesser ,frapper ,
même si on n'en fait pas usage!!!
Conclusion : la mise en oeuvre d'un art martial bien compris doit normalement permettre d'assurer sa propre défense ou celle d'autrui sans offenser la légalité .
R Vanesse